Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site SmookeShop.com est édité par :

Société SmookeShop SAS
Société au capital de 10 000 €
SIRET : 123 456 789 00010
N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
123 Rue du Commerce, 75001 Paris, France
Tél : +33 1 23 45 67 89
Email : [email protected]

Directeur de la publication : Jean Dupont

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
Tél : +33 9 72 10 10 10
Web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : MEDICYS. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : www.medicys.fr, ou par voie postale en écrivant à MEDICYS - 73 Boulevard de Clichy - 75009 Paris.